Comme indiqué par le groupe DPD, KPMG peut vous assister dans votre registration IOSS comme détaillé ci-dessous.
Les professionnels de KPMG ont conçu un processus simplifié d'enregistrement et de conformité à l’IOSS, spécialement adapté aux vendeurs en ligne transfrontaliers. Vous pouvez créer un compte sur le portail IOSS de KPMG, de souscrire à nos services et de gérer votre conformité à l’IOSS.
Les cabinets KPMG comptent parmi les principaux fournisseurs de services de conformité en termes de fiscalité indirecte et justifient de l'expérience et des connaissances nécessaires pour vous assister.
Les professionnels de KPMG sont conscients du défi fiscal auquel sont confrontés les vendeurs en ligne qui pratiquent le commerce transfrontalier en Europe du fait des barrières juridiques et linguistiques. C'est pourquoi KPMG Global Services Hongrie a mis en place en 2015 une équipe spécialisée, avec pour objectif de fournir une solution de conformité à la TVA hautement automatisée et rentable, conçue spécifiquement pour les vendeurs en ligne transfrontaliers. Cette équipe a permis à des milliers de vendeurs en ligne transfrontaliers de gérer leur conformité à la TVA dans plus de 30 juridictions en Europe.
En réponse aux modifications de la politique en matière de TVA dans l'UE à compter du 1er juillet 2021, les professionnels de KPMG ont conçu une nouvelle offre IOSS, qui vise à simplifier autant que possible l’obligation de conformité à l’IOSS, vous permettant ainsi de vous concentrer sur votre activité principale - la vente.
Une inscription à l'IOSS simplifiée, grâce à un support dédié : une fois que vous avez souscrit aux services de KPMG, vous pourrez vous rendre sur notre portail afin de fournir les informations nécessaires pour votre inscription à l'IOSS en remplissant un simple questionnaire. Un chargé de clientèle KPMG pourra vous guider tout au long du processus en cas de doute. Vous pourrez également contacter le centre d'assistance KPMG par courriel ou par téléphone dans les langues suivantes : Anglais, allemand, français, espagnol, italien et chinois.
Préparation et transmission des déclarations mensuelles via l’IOSS : le professionnel de KPMG se chargera de la préparation et de la transmission de la déclaration mensuelle via l’IOSS sur la base de données relatives aux ventes (y compris les retours) que vous aurez communiquées. Vous pourrez télécharger un modèle de base de données sur notre portail pour compléter les informations nécessaires.
Informations sur les paiements obligatoires de la TVA: en raison de la localisation de votre entreprise en dehors de l'UE, vous êtes tenu d'effectuer tous les paiements de TVA auprès d'un intermédiaire TVA qui procédera aux paiements en votre nom auprès des autorités fiscales compétentes. KPMG vous fournira les dates d'échéance et les informations relatives aux comptes bancaires sur lesquels les paiements doivent être réglés ainsi que les références de paiement.
Gestion des notifications : si KPMG est informé par les autorités fiscales compétentes de votre enregistrement à l’IOSS, de vos déclarations ou de vos paiements, KPMG entend vous les transmettre en temps opportun, en vous précisant les démarches à entreprendre et les délais de réponse.
Le portail en ligne et les alertes permettant de suivre l'évolution de vos taxes : notre portail fournira des informations à jour sur vos obligations en matière de conformité à la TVA et archivera toutes les déclarations via l’IOSS élaborées et transmises par nos soins. KPMG vous informe de manière proactive de toute modification fiscale importante liée à l'IOSS et susceptible d'affecter votre activité.
De nombreux services supplémentaires conçus pour répondre à vos besoins : soumis à des frais distincts, les cabinets de KPMG sont en mesure de fournir un large éventail de services supplémentaires dont vous pourriez avoir besoin. Tous ces frais vous seront communiqués et feront l’objet d’un accord préalable, et vous n'êtes nullement obligé de souscrire à ces services supplémentaires auprès de KPMG.
Les frais de KPMG concernant la conformité annuelle à l’IOSS, incluant les services d'intermédiaires TVA et l'enregistrement à l’IOSS (si nécessaire), sont les suivants ::
Jusqu'à 199 lots par an,
Entre 200 et 999 lots par an,
1000 + (ou plus) lots par an,